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Brevet européen · EP4431793 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4431793
- Numéro de demande
- EP23162354
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2023
- Publié
- 18 sept. 2024
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F17C 13/02 (2006.01)F17C 13/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 19 nov. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Worthington Cylinders GmbH, Beim Flaschenwerk 1, 3291 Kienberg b. Gaming, Autriche → Worthington Industries Poland SP z.o.o., Portowa 16B, 76-200 Slupsk, Pologne
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Titulaire
Worthington Industries Poland SP z.o.o.
76-200 Slupsk, PL
Inventeur
Blondeau, Jean
12555 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.