KÜHLSYSTEM UND VORBEHANDLUNGSMODUL DAFÜR
Brevet européen · EP4431827 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4431827
- Numéro de demande
- EP24163184
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2024
- Publié
- 18 sept. 2024
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F24F 11/84 (2018.01)F24F 11/83 (2018.01)F24F 5/00 (2006.01)F24F 3/14 (2006.01)
- Priorité
- CN 202310265786 13.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
XU, Hui
Shanghai 201206, CN
SHI, Runfu
Shanghai 201206, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.