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Brevet européen · EP4431840 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4431840
- Numéro de demande
- EP24163630
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2024
- Publié
- 18 sept. 2024
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F25B 1/04 (2006.01)F04C 29/00 (2006.01)F25B 31/00 (2006.01)F25B 49/02 (2006.01)
- Priorité
- CN 202310269445 15.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Titulaire
Long, Zhigang
Beijing 100085, CN
Inventeur
Long, Zhigang
Beijing 100085, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.