SCHÄTZVERFAHREN
Brevet européen · EP4431863 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4431863
- Numéro de demande
- EP22906906
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2022
- Publié
- 18 sept. 2024
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01B 7/16 (2006.01)B65G 61/00 (2006.01)G01L 5/00 (2006.01)G01N 27/04 (2006.01)G01N 27/06 (2006.01)G01L 1/20 (2006.01)G01M 1/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021202866 14.12.2021JP 2021202867 14.12.2021JP 2021202868 14.12.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/027488 12.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/112369 22.06.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
KITANO, Hajime
Tokyo 104-8340, JP
WAKAO, Yasumichi
Tokyo 104-8340, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.