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Brevet européen · EP4431879 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4431879
Numéro de demande
EP24163838
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2024
Publié
18 sept. 2024
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01D 5/20 (2006.01)
H03M 1/48 (2006.01)
Priorité
IN 202311017662 16.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Hamilton Sundstrand Corporation

Four Coliseum Centre 2730 West Tyvola Road, Charlotte, NC 28217-4578, US

Inventeur

NAGARAJU, Divya

Bangalore, IN

VIJAY, Ashish

Bikaner, IN

KALIYUGAVARATHARAJAN, Sundaram

Bangalore, IN

THIAGARAJAN, Kannan

Bangalore, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.