SAW-SENSORMODUL
Brevet européen · EP4431933 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4431933
- Numéro de demande
- EP23162327
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2023
- Publié
- 18 sept. 2024
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 29/02 (2006.01)G01N 29/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Titulaire
Bio Saw GmbH
01099 Dresden, DE
Inventeur
Zietzschmann, Steffen
01561 Priestewitz / OT Gävernitz, DE
Ostertag, Thomas
82538 Geretsried, DE
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