ANZEIGEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4432058 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4432058
Numéro de demande
EP24162221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2024
Publié
18 sept. 2024
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
7 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G06F 3/041 (2006.01)
G02F 1/1333 (2006.01)
Priorité
JP 2023041638 16.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

Konuma, Kengo

Iwaki-city, Fukushima, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.