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Brevet européen · EP4432238 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4432238
Numéro de demande
EP22901137
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2022
Publié
18 sept. 2024
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G06T 13/40 (2011.01)
G06T 19/00 (2011.01)
Priorité
JP 2021195213 01.12.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/043000 21.11.2022
Publication PCT
WO2023/100704 08.06.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

SONY GROUP CORPORATION

Sony Group Corporation

1-7-1 Konan Minato-ku, Tokyo 108-0075, JP

Inventeur

OGURA, Sho

Tokyo 108-0075, JP

YOSHIOKA, Yoshihiro

Tokyo 108-0075, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.