BERÜHRUNGSLICHTSCHALTER
Brevet européen · EP4432564 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4432564
- Numéro de demande
- EP23198755
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2023
- Publié
- 18 sept. 2024
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H03K 17/96 (2006.01)F21V 8/00 (2006.01)H05K 5/00 (2025.01)
- Priorité
- UA 202301117 17.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
Havrilov, Anton
Odesa 65025, UA
Khodakov, Kostiantyn
Pidhaitsi village, Volyn region 45602, UA
Pavelko, Taras
Rivne 33002, UA
Zhurbenko, Anatolii
Krasnyi Luch, Luhansk region 94518, UA
Sotnikov, Andrii
Kharkiv 61001, UA
Lapa, Vitalii
Reshetylivka, Poltava region 38400, UA
Ovcharyk, Ivan
Hlevakha, Kyiv region 08630, UA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.