ÜBERTRAGUNG UND EMPFANG VON EINGEKAPSELTEN DATEN

Brevet européen · EP4432621 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4432621
Numéro de demande
EP21967629
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2021
Publié
18 sept. 2024
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H04L 69/14 (2022.01)
H04L 69/321 (2022.01)
H04L 69/324 (2022.01)
H04L 69/326 (2022.01)
H04L 45/24 (2022.01)
H04L 47/00 (2022.01)
H04L 45/50 (2022.01)
H04L 45/74 (2022.01)
H04L 47/28 (2022.01)
H04W 40/00 (2009.01)
H04L 69/16 (2022.01)
Demande PCT
PCT/CN2021/138412 15.12.2021
Publication PCT
WO2023/108492 22.06.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Inventeur

ZHANG, Haibo

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

XU, Cong

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

GUO, Xiaodong

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

XIAO, Yuanhui

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.