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Brevet européen · EP4432771 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4432771
Numéro de demande
EP24191503
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2019
Publié
18 sept. 2024
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H04W 4/06 (2009.01)
H04L 12/18 (2006.01)
H04W 52/02 (2009.01)
H04W 76/40 (2018.01)
H04W 36/00 (2009.01)
H04W 74/02 (2009.01)
H04W 76/12 (2018.01)
H04W 76/28 (2018.01)
Priorité
US 201862733534 P 19.09.2018
US 201916575144 18.09.2019
Divisionnaire de
EP19783186
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Inventeur

Abraham, Santosh, Paul

San Diego, 92121-1714, US

Griot, Miguel

San Diego, 92121-1714, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.