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Brevet européen · EP4432816 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4432816
Numéro de demande
EP22801577
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2022
Publié
25 sept. 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A01G 9/02 (2018.01)
A01G 31/06 (2006.01)
Priorité
NL 2029841 19.11.2021
Demande PCT
PCT/NL2022/050628 08.11.2022
Publication PCT
WO2023/091003 25.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Greenwall Solutions B.V.

Liessentstraat 9a, 5405 AH Uden, NL

Inventeur

NIEME, Johan Lambertus Bobbert

5403 LE Uden, NL

MOLENAAR, Johannes Leopold Donald

5406 NA Uden, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.