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Brevet européen · EP4432875 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4432875
- Numéro de demande
- EP22773782
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2022
- Publié
- 25 sept. 2024
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A42B 3/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 21020568 16.11.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/058669 14.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/089386 25.05.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Titulaire
George TFE SCP
98000 Monaco, MC
Inventeur
STOREY, Piers Christian
98000 Monaco, MC
BASS, Luc
06300 Nice, FR
NAIS, Mathilde
06300 Nice, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.