REDUKTIONSGETRIEBEVERRIEGELUNGSMECHANISMEN

Brevet européen · EP4432942 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4432942
Numéro de demande
EP22821343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2022
Publié
25 sept. 2024
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 202163281506 P 19.11.2021
US 202263406137 P 13.09.2022
Demande PCT
PCT/EP2022/082415 18.11.2022
Publication PCT
WO2023/089096 25.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.08.2026

  2. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Medos International Sàrl

Medos International Sarl

Chemin-Blanc 38, 2400 Le Locle

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

CROMER, Christopher

Raynham, Massachusetts 02767, US

FOURNIER, Richard

Raynham, Massachusetts 02767, US

BIESTER, Eric

Raynham, Massachusetts 02767, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.