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Brevet européen · EP4432970 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4432970
- Numéro de demande
- EP22818231
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2022
- Publié
- 25 sept. 2024
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 13/00 (2006.01)A61C 13/01 (2006.01)A61C 13/10 (2006.01)
- Priorité
- US 202117531153 19.11.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/081748 14.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/088831 25.05.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 21 janv. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Exocad GmbH, Julius-Reiber-Str. 37, 64293 Darmstadt, Allemagne → Exocad GmbH, Rosa-Parks-Str. 2, 64295 Darmstadt, Allemagne
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
KOHNEN, Michael
64293 Darmstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.