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Brevet européen · EP4433014 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4433014
Numéro de demande
EP22830084
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2022
Publié
25 sept. 2024
Délivré
3 sept. 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61H 33/00 (2006.01)
Priorité
US 202163264359 P 19.11.2021
US 202263304113 P 28.01.2022
Demande PCT
PCT/US2022/079980 16.11.2022
Publication PCT
WO2023/091962 25.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  3. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

Sundance Spas, Inc.

14525 Monte Vista Avenue, Chino, California 91710, US

Inventeur

MOIR, Erica Aloisia

Chino, California 91710, US

PIERSON, Brian

Chino, California 91710, US

OVALLE, Larry R.

Chino, California 91710, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.