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Brevet européen · EP4433019 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4433019
Numéro de demande
EP22813982
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2022
Publié
25 sept. 2024
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
6 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61K 8/365 (2006.01)
A61K 8/92 (2006.01)
A61P 17/00 (2006.01)
A61P 17/10 (2006.01)
A61Q 19/08 (2006.01)
Priorité
WO PCT/CN2021/130878 16.11.2021
EP 22151254 13.01.2022
Demande PCT
PCT/EP2022/080893 07.11.2022
Publication PCT
WO2023/088698 25.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Inventeur

GU, Xuelan

6708 WH Wageningen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.