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Brevet européen · EP4433019 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4433019
- Numéro de demande
- EP22813982
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2022
- Publié
- 25 sept. 2024
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61K 8/365 (2006.01)A61K 8/92 (2006.01)A61P 17/00 (2006.01)A61P 17/10 (2006.01)A61Q 19/08 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/CN2021/130878 16.11.2021EP 22151254 13.01.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2022/080893 07.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/088698 25.05.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
GU, Xuelan
6708 WH Wageningen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.