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Brevet européen · EP4433109 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4433109
- Numéro de demande
- EP22821329
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2022
- Publié
- 25 sept. 2024
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61L 31/04 (2006.01)A61L 31/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 21383044 17.11.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/082260 17.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/089021 25.05.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 13.03.2026
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Inventeur
FERNÁNDEZ MUÑOZ, Antonio
20014 San Sebastián, ES
GEIJO ARENAL, David
20014 San Sebastián, ES
FERNÁNDEZ HERNÁNDEZ, Jorge
20014 San Sebastián, ES
ANTIGÜEDAD AMO, Juan Carlos
20014 San Sebastián, ES
RUBIO EMAZABEL, Laura
20014 San Sebastián, ES
POLO ARROYABE, Yurena
20014 San Sebastián, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.