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Brevet européen · EP4433236 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4433236
Numéro de demande
EP22817898
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2022
Publié
25 sept. 2024
Délivré
5 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B21D 5/02 (2006.01)
F16B 21/10 (2006.01)
Priorité
EP 21208406 16.11.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/081558 10.11.2022
Publication PCT
WO2023/088790 25.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 5 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

Parties

Inventeur

WOIDASKY, Lars

88967 Gotha, DE

HERRMANN, Philipp

99867 Gotha, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.