MODULE LUMINEUX AVEC FONCTIONS D'ÉCLAIRAGE ET DE SIGNALISATION
Brevet européen · EP4433327 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4433327
- Numéro de demande
- EP22817662
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2022
- Publié
- 25 sept. 2024
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B60Q 1/00 (2006.01)F21S 41/148 (2018.01)F21S 41/255 (2018.01)F21S 41/26 (2018.01)F21S 41/32 (2018.01)F21S 43/237 (2018.01)F21S 43/245 (2018.01)F21S 43/249 (2018.01)F21S 43/14 (2018.01)F21S 43/20 (2018.01)
- Priorité
- FR 2112161 17.11.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/081731 14.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/088826 25.05.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
GIRAUD, Sylvain
49000 Angers, FR
HERMITTE, Michel
49000 Angers, FR
CHIRON, Jerome
49000 Angers, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.