HERBIZIDE DERIVATE
Brevet européen · EP4433467 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4433467
- Numéro de demande
- EP22818305
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2022
- Publié
- 25 sept. 2024
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C07D 401/04 (2006.01)C07D 403/04 (2006.01)C07D 409/04 (2006.01)C07D 491/056 (2006.01)A01N 43/58 (2006.01)
- Priorité
- EP 21208993 18.11.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/082045 15.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/088921 25.05.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
MORRIS, James Alan
Bracknell Berkshire RG42 6EY, US
WHALLEY, Louisa
Bracknell Berkshire RG42 6EY, US
ANDERSON, Zoe Jane
Bracknell Berkshire RG42 6EY, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.