PELLET
Brevet européen · EP4433526 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4433526
- Numéro de demande
- EP23802340
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2023
- Publié
- 25 sept. 2024
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C08J 3/12 (2006.01)C08J 3/24 (2006.01)C08K 5/14 (2006.01)H01B 3/44 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/JP2022/041042 02.11.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/038461 25.10.2023
- Publication PCT
- WO2024/095852 10.05.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
HOSOMIZU Kohei
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
YAMANA Takeshi
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
IZUMI Naoki
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
YAMAZAKI Takanori
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
YAMASAKI Satoshi
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.