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Brevet européen · EP4433632 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4433632
- Numéro de demande
- EP22801153
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2022
- Publié
- 25 sept. 2024
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- D03D 1/02 (2006.01)D03D 11/02 (2006.01)B60R 21/235 (2006.01)B60R 21/2338 (2011.01)B60R 21/233 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021129762 15.11.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/078553 13.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/083555 19.05.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
THORPE, Ryan
Congleton Cheshire CW12 1LJ, GB
KEDZIERSK, Mateusz
55-200 Olawa, PL
WOOTTON, Gary
Cogleton Cheshire CW12 1LJ, GB
DOLMAN, Jez
Congleton Cheshire CW12 1LJ, GB
DEAN, Helen
Congleton Cheshire CW12 1LJ, GB
HOLLIES, Andy
Congleton Cheshire CW12 1LJ, GB
GOWDA, Shashank
Bengaluru, Karnataka 560045, IN
MAJEWSKA, Donata
55-200 Olawa, PL
BALAGUE, Henrik
44783 Vargarda, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.