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Brevet européen · EP4433633 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4433633
- Numéro de demande
- EP22802935
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2022
- Publié
- 25 sept. 2024
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- D03D 1/02 (2006.01)B60R 21/235 (2006.01)D03D 11/02 (2006.01)B60R 21/2338 (2011.01)
- Priorité
- DE 102021129766 15.11.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/078477 13.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/083551 19.05.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
THORPE, Ryan
Congleton Cheshire CW12 1LJ, GB
DEAN, Helen
Congleton Cheshire CW12 1LJ, GB
WOOTTON, Gary
Congleton Cheshire CW12 1L, GB
DOLMAN, Jez
Congleton Cheshire CW12 1L, GB
HOLLIES, Andy
Congleton Cheshire CW12 1LJ, GB
GOWDA, Shashank
Bengaluru, Karnataka, IN
MAJEWSKA, Donata
55-200 Olawa, PL
KEDZIERSKI, Mateusz
55-200 Olawa, PL
BALAGUE, Henrik
44783 Vargarda, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.