BRECHERSCHAUFEL

Brevet européen · EP4433655 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4433655
Numéro de demande
EP22793601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2022
Publié
25 sept. 2024
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
E02F 3/407 (2006.01)
E02F 3/96 (2006.01)
B02C 1/04 (2006.01)
Priorité
IT 202100029108 17.11.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/059279 29.09.2022
Publication PCT
WO2023/089390 25.05.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Meccanica Breganzese S.p.a. In Forma Abbreviata Mb S.p.a.

Via Astico, 30/A, 36030 Fara Vicentino (VI), IT

Inventeur

AZZOLIN, Diego

36030 Fara Vicentino (VI), IT

AZZOLIN, Guido

36042 Breganze (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.