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Brevet européen · EP4433713 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4433713
Numéro de demande
EP22802656
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2022
Publié
25 sept. 2024
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F15B 1/10 (2006.01)
F15B 1/18 (2006.01)
F15B 1/22 (2006.01)
Priorité
DE 102021005656 15.11.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/080975 07.11.2022
Publication PCT
WO2023/083745 19.05.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Inventeur

KLOFT, Peter

56235 Ransbach-Baumbach, DE

KÖHNE, Jens Holger

66123 Saarbrücken, DE

KUSSEROW, Torsten

54340 Thörnich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.