DISPOSITIF DE RÉFRIGÉRATION CRYOGÉNIQUE

Brevet européen · EP4433759 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4433759
Numéro de demande
EP22800645
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2022
Publié
25 sept. 2024
Délivré
20 août 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 9/10 (2006.01)
F25D 19/00 (2006.01)
F17C 13/08 (2006.01)
F17C 3/08 (2006.01)
Priorité
FR 2112151 17.11.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/077914 07.10.2022
Publication PCT
WO2023/088608 25.05.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  3. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude

L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE

75, Quai d'Orsay, 75007 Paris, FR

Inventeur

BOUVIER, Camille

38360 Sassenage, FR

GAFFET, Luc

38360 Sassenage, FR

GUIA, Olivier

38360 Sassenage, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.