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Brevet européen · EP4433858 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4433858
Numéro de demande
EP22812752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2022
Publié
25 sept. 2024
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G02B 26/08 (2006.01)
G02B 26/10 (2006.01)
H02J 7/35 (2006.01)
H02J 50/30 (2016.01)
H04N 9/31 (2006.01)
Priorité
GB 202116747 19.11.2021
GB 202201752 10.02.2022
Demande PCT
PCT/GB2022/052938 18.11.2022
Publication PCT
WO2023/089333 25.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

SINTEF TTO AS

Postboks 4764 Torgarden, 7465 Trondheim, NO

Inventeur

SKOKIC, Zeljko

0368 Oslo, NO

GJESSING, Jo

1178 Oslo, NO

DAHL, Tobias

0880 Oslo, NO

THORSTENSEN, Jostein

0493 Oslo, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.