MODULATION DE FRONT D'ONDE

Brevet européen · EP4433877 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4433877
Numéro de demande
EP22813544
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2022
Publié
25 sept. 2024
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G03H 1/22 (2006.01)
G03H 1/00 (2006.01)
G02F 1/1347 (2006.01)
Priorité
FR 2112033 15.11.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/080912 07.11.2022
Publication PCT
WO2023/083727 19.05.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

Opticalp, SCOP SAS

17, avenue Jean Jaurès, 38600 Fontaine, FR

Inventeur

RENAUD-GOUD, Philippe

38000 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.