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Brevet européen · EP4434079 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4434079
- Numéro de demande
- EP22809170
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2022
- Publié
- 25 sept. 2024
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01L 21/48 (2006.01)H01L 23/427 (2006.01)H01L 23/473 (2006.01)
- Priorité
- EP 22151500 14.01.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2022/080491 02.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/134894 20.07.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Titulaire
Siemens Aktiengesellschaft
80333 München, DE
Inventeur
KNAUER, Hans
91359 Leutenbach, DE
MÜLLER, Volker
90459 Nürnberg, DE
NEUGEBAUER, Stephan
91058 Erlangen, DE
SCHWARZ, Florian
91466 Gerhardshofen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.