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Brevet européen · EP4434370 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4434370
Numéro de demande
EP23176210
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2023
Publié
25 sept. 2024
Délivré
12 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A24F 40/51 (2020.01)
A61M 11/04 (2006.01)
A61M 15/06 (2006.01)
A61M 16/10 (2006.01)
Priorité
CN 202310356395 23.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 12 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

Parties

Inventeur

LI, Huabing

Shenzhen, Guangdong Province 518104, CN

LAI, Zhongyuan

Shenzhen, Guangdong Province 518104, CN

XIAO, Chunde

Shenzhen, Guangdong Province 518104, CN

YIN, Hongbing

Shenzhen, Guangdong Province 518104, CN

WANG, Zijun

Shenzhen, Guangdong Province 518104, CN

ZHOU, Xinnan

Shenzhen, Guangdong Province 518104, CN

BAN, Honglei

Shenzhen, Guangdong Province 518104, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.