KOMPRESSIONSELEMENT, BILDERZEUGUNGSSYSTEM UND PROGRAMM
Brevet européen · EP4434464 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4434464
- Numéro de demande
- EP24162013
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2024
- Publié
- 25 sept. 2024
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 6/00 (2024.01)A61B 6/04 (2006.01)A61B 6/50 (2024.01)A61B 8/08 (2006.01)A61B 8/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023043987 20.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
OSAWA, Atsushi
Kanagawa, 258-8538, JP
HORIUCHI, Hisatsugu
Kanagawa, 258-8538, JP
TSUBOTA, Keiji
Kanagawa, 258-8538, JP
SAITO, Sayaka
Kanagawa, 258-8538, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.