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Brevet européen · EP4434472 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4434472
Numéro de demande
EP24193414
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2019
Publié
25 sept. 2024
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 5/022 (2006.01)
A61B 5/02 (2006.01)
A61B 5/021 (2006.01)
A61B 8/04 (2006.01)
Priorité
US 201862652180 P 03.04.2018
US 201862684726 P 13.06.2018
Divisionnaire de
EP19781541
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 26 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 26.02.2026

  3. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Inventeur

Srinivasan, Mandayam A.

Newton, Massachusetts 02465, US

Thanikachalam, Mohan

Boston, Massachusetts 02111, US

Adelson, Edward Howard

Winchester, Massachusetts 01890, US

Biswas, Abhijit

743127 Shyamnagar, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.