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Brevet européen · EP4434477 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4434477
Numéro de demande
EP24194092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2019
Publié
25 sept. 2024
Délivré
14 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 17/3207 (2006.01)
A61B 17/22 (2006.01)
Priorité
US 201862768659 P 16.11.2018
Divisionnaire de
EP19821342
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

Parties

Inventeur

SCHNEIDER, Mark

Santa Rosa, 95403, US

GUGGENHEIMER, Ethan Andrew

Santa Rosa, 95403, US

MILLER, Nickolas

Santa Rosa, 95403, US

SIRIVONG, Sengkham

Santa Rosa, 95403, US

STEELE, Bradley

Santa Rosa, 95403, US

TABESH, Babak

Santa Rosa, 95403, US

MONTAG, Benjamin

Santa Rosa, 95403, US

DEMARS, Lucas

Santa Rosa, 95403, US

VANPELT, Robert Wayne

Santa Rosa, 95403, US

YANG, Kumin

Santa Rosa, 95403, US

GRATES, Robert

Santa Rosa, 95403, US

FRULAND, Alan

Santa Rosa, 95403, US

VAN DER LUGT, Nick

Santa Rosa, 95403, US

MCPEAK, Thomas John

Santa Rosa, 95403, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.