BIOSTIMULATOR MIT BEWEGLICHEM SCHRITTMACHERELEMENT

Brevet européen · EP4434574 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4434574
Numéro de demande
EP24164946
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2024
Publié
25 sept. 2024
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
19 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61N 1/372 (2006.01)
A61N 1/375 (2006.01)
Priorité
US 202363453715 P 21.03.2023
US 202418610143 19.03.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.08.2026

  2. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

Pacesetter, Inc.

15900 Valley View Ct., Sylmar, CA 91342, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

BORNZIN, Gene A

Sylmar, CA 91342, US

SOMOGYI, Zoltan

Sylmar, CA 91342, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.