AEROSOLABGABEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4434588 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4434588
- Numéro de demande
- EP24193533
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2014
- Publié
- 25 sept. 2024
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61M 11/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A61P 1/08 (2006.01)A61P 11/12 (2006.01)A61P 23/00 (2006.01)A61P 25/08 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)A61P 31/10 (2006.01)A61P 37/02 (2006.01)B05B 12/08 (2006.01)B05B 17/00 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61M 19/00 (2006.01)A61M 21/02 (2006.01)A61M 21/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 13197391 16.12.2013
- Divisionnaire de
- EP20174071
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
Finke, Matthias
82152 Planegg, DE
Mutschmann, Dominique
80333 München, DE
Achtzehner, Wolfgang
82239 Alling, DE
Holzmann, Philipp
81371 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.