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Brevet européen · EP4434716 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4434716
- Numéro de demande
- EP23163153
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2023
- Publié
- 25 sept. 2024
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 48/09 (2019.01)B29C 48/13 (2019.01)B29C 48/21 (2019.01)B29C 48/30 (2019.01)B29C 48/32 (2019.01)F16L 9/19 (2006.01)F16L 11/118 (2006.01)F16L 11/22 (2006.01)H02G 3/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Titulaire
Hegler, Ralph-Peter, Dr.-Ing.
97688 Bad Kissingen, DE
Inventeur
Hegler, Ralph-Peter, Dr.-Ing.
97688 Bad Kissingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.