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Brevet européen · EP4434827 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4434827
- Numéro de demande
- EP24185095
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2021
- Publié
- 25 sept. 2024
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B60T 8/32 (2006.01)B60T 8/17 (2006.01)B60T 8/36 (2006.01)B60T 13/66 (2006.01)B60T 13/68 (2006.01)
- Priorité
- GB 202012096 04.08.2020
- Divisionnaire de
- EP21189593
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Inventeur
HARRISON, Dudley
Warwickshire, CV13 6DE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.