ELEKTRISCHES SERVOSYSTEM FÜR EINE FLUGSTEUERFLÄCHE
Brevet européen · EP4434877 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4434877
- Numéro de demande
- EP23163563
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2023
- Publié
- 25 sept. 2024
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B64C 13/50 (2006.01)B64F 5/60 (2017.01)B64D 45/00 (2006.01)B64C 29/00 (2006.01)B64C 11/00 (2006.01)B64D 27/34 (2024.01)B64C 39/12 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
Wu, Eric
82234 Wessling, DE
Wurdak, Philipp
82234 Wessling, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.