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Brevet européen · EP4434919 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4434919
Numéro de demande
EP24163950
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2024
Publié
25 sept. 2024
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B65G 21/10 (2006.01)
B65G 43/10 (2006.01)
G01N 23/04 (2018.01)
Priorité
JP 2023043847 20.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

Ishida Co., Ltd.

44, Sanno-cho Shogoin Sakyo-ku, Kyoto-shi Kyoto 606-8392, JP

Inventeur

TOMINAGA, Kota

Ritto-shi, Shiga, 520-3026, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.