FLURFÖRDERZEUG
Brevet européen · EP4434931 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4434931
- Numéro de demande
- EP24162082
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2024
- Publié
- 25 sept. 2024
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B66F 9/20 (2006.01)B65H 75/36 (2006.01)B65H 75/42 (2006.01)B65H 75/44 (2006.01)
- Priorité
- DE 102023107518 24.03.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
Kilinc, Talip
63820 Elsenfeld, DE
Meidhof, Wolfgang
63768 Hösbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.