ENTREBÂILLEUR
Brevet européen · EP4435212 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4435212
- Numéro de demande
- EP24154470
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2024
- Publié
- 25 sept. 2024
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 janv. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E05B 47/02 (2006.01)E05C 17/16 (2006.01)E05B 47/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2302600 21.03.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
BEAUJOUR, Benoît
85290 Mortagne-sur-Sèvre, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.