DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE COMPRESSION

Brevet européen · EP4435257 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4435257
Numéro de demande
EP24158637
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2024
Publié
25 sept. 2024
Délivré
8 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 févr. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F04B 15/08 (2006.01)
F17C 5/02 (2006.01)
F17C 5/06 (2006.01)
Priorité
FR 2302593 21.03.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 8 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

Parties

Titulaire

L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude

L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE

75, Quai d'Orsay, 75007 Paris, FR

Inventeur

TRY, Rasmey

38360 SASSENAGE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.