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Brevet européen · EP4435281 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4435281
- Numéro de demande
- EP24157735
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2024
- Publié
- 25 sept. 2024
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 févr. 2044
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16C 19/06 (2006.01)F16C 19/16 (2006.01)F16C 19/52 (2006.01)F16C 19/54 (2006.01)F16C 21/00 (2006.01)F16C 32/06 (2006.01)H02K 7/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023046469 23.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
Suzuki, Runa
Aki-gun, Hiroshima, 730-8670, JP
Miyauchi, Yuma
Aki-gun, Hiroshima, 730-8670, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.