MOTORLAGERSYSTEM

Brevet européen · EP4435283 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4435283
Numéro de demande
EP24157737
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2024
Publié
25 sept. 2024
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 févr. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F16C 21/00 (2006.01)
F16C 32/06 (2006.01)
F16C 39/02 (2006.01)
Priorité
JP 2023046467 23.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

Mazda Motor Corporation

MAZDA MOTOR CORPORATION

3-1, Shinchi, Fuchu-cho Aki-gun, Hiroshima 730-8670, JP

Inventeur

Miyauchi, Yuma

Aki-gun, Hiroshima, 730-8670, JP

Suzuki, Runa

Aki-gun, Hiroshima, 730-8670, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.