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Brevet européen · EP4435328 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4435328
Numéro de demande
EP24163423
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2024
Publié
25 sept. 2024
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F24C 15/16 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2023/057701 24.03.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

Paul Hettich GmbH & Co. KG

Anton-Hettich-Straße 12-16, 32278 Kirchlengern, DE

Inventeur

BRAUN, Johann

32120 Hiddenhausen, DE

LEßMANN, Johann-Sebastian

32584 Löhne, DE

NOAK, Artur

32547 Bad Oeynhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.