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Brevet européen · EP4435346 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4435346
- Numéro de demande
- EP23164055
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2023
- Publié
- 25 sept. 2024
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25B 5/02 (2006.01)F25B 41/20 (2021.01)F25B 41/42 (2021.01)F25B 1/10 (2006.01)F25B 41/00 (2021.01)F25B 39/02 (2006.01)F28D 21/00 (2006.01)
- Priorité
- PT 2023118562 21.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Titulaire
SKK - Manufacturing, S.A.
4460-059 Guiföes, Matosinhos, PT
Inventeur
FERREIRA, Carlos Filipe
Guifoes, PT
DAVID, Luis Filipe
Guifoes, PT
NOGUEIRO, Vitor Manuel
Guifoes, PT
PINHEIRO E SILVA, Bernardo
Guifoes, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.