ELEKTROOPTISCHER MODULIERTER PHASENAKTUATOR

Brevet européen · EP4435501 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4435501
Numéro de demande
EP23163401
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2023
Publié
25 sept. 2024
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G02F 1/03 (2006.01)
G02F 1/035 (2006.01)
G02F 1/225 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

QuiX Quantum BV

Hengelosestraat 500, 7521 AN Enschede, NL

Inventeur

HENGESBACH, Stefan

7521 AN Enschede, NL

EPPING, Jörn

7521 AN Enschede, NL

DE GOEDE, Michiel

7521 AN Enschede, NL

STREMOUKHOV, Pavel

7521 AN Enschede, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.