ABBILDUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4435513 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4435513
- Numéro de demande
- EP22895473
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2022
- Publié
- 25 sept. 2024
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G03B 17/17 (2021.01)G02B 5/00 (2006.01)G02B 17/08 (2006.01)G03B 15/00 (2021.01)G03B 37/00 (2021.01)H04N 23/55 (2023.01)H04N 23/60 (2023.01)H04N 23/45 (2023.01)H04N 23/00 (2023.01)
- Priorité
- JP 2021186508 16.11.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/041425 07.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/090191 25.05.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
SUGAHARA, Shun
Kyoto-shi, Kyoto 612-8501, JP
HAYASHI, Yusuke
Kyoto-shi, Kyoto 612-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.