PROCÉDÉ DE GESTION D'UNE MÉMOIRE CACHE

Brevet européen · EP4435615 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4435615
Numéro de demande
EP24160346
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2024
Publié
25 sept. 2024
Délivré
23 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 févr. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G06F 12/14 (2006.01)
G06F 12/0864 (2016.01)
Priorité
FR 2302641 21.03.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Inventeur

SAVRY, Olivier

38054 GRENOBLE Cedex 9, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.